La prochaine réunion de la CPE est fixée au mardi 21 mars 2017 à 19h30 à Libramont.

Nous vous y invitons cordialement ou, éventuellement, nous vous prions de bien vouloir y faire représenter votre club par un ou plusieurs délégués.

ORDRE DU JOUR :

1. Le LABEL ACFF et l’impact des nouvelles règles pour le conserver.
Lié à ce point : Proposition RAF FLORENVILLE : Répartition des arbitres entre clubs.

2. CHAMPIONNATS JEUNES 2017/2018 :
Question de la RE.BERTRIX : Mise sur pied de U19 ?
Question du FC.JL.ARLON : Mise sur pied de U16 ?

3. COUPE « Michel ROSSIGNON » : Mise sur pied de cette compétition pour les jeunes PROV qui ne participent plus à la Coupe Bastin ?

4. CRISTALINE CUP : Adaptation de nos textes à :
Nouvelle règle limitant à 12 équipes en Coupe de Belgique pour 2018/2019.
Déclassement possible du gardien de but des « A » vers les « B ».

5. DAMES JEUNES, proposition RE.HOUFFALIZE :
Possibilité d’organiser des séries féminines d’âge uniques ?

6. Divers.

Vu l’importance des problèmes soumis à votre examen, nous comptons sur la présence d’une délégation de TOUS les clubs.

Au nom de la CPE.LUXEMBOURG,

Le Secrétaire, M. Guy VAN BINST.

Le Président, M. Marcel JAVAUX.

Le match Poupehan-Libin avait été arrêté par l'arbitre Vincent Jacques.  Le CP se penchera jeudi sur cette affaire.

L'arbitre reproche à l'entraîneur Damien Tucci d'être monté sur le terrain pour demander un changement.  L'arbitre l'avait exclu de la zone technique et lui avait demandé de se mettre en un endroit précis du terrain derrière les barrières.  Selon l'arbitre, l'entraîneur avait refusé.  Le match avait été arrêté.

Au délégué Alex Debune, l'arbitre reproche un manque de collaboration.

Le joueur de Libin François Van Haesebroeck est également convoqué.  Suspendu pour trois avertissements, il était renseigné comme soigneur sur la feuille de match.

Nous avons contacté le président du CP.  Il semble bien qu'aucune remise ne sera décrétée.  Rien n'est prévu à ce sujet.  Ce sont donc les arbitres qui prendront les éventuelles décisions de remises ce week-end. 

Vendredi, Sainte-Ode a pu se défendre ... avec succès !

"Le comité d'appel vient de déclarer notre appel recevable et partiellement fondé", explique le président Arnaud Coenen.  "La cession du matricule et du patrimoine bien qu'étant irrégulière n'est pas sujette à sanction."

 Le comité a donc suivi l'avis du président Coenen venu défendre son club.

La RUS Sainte-Ode débutera bien le prochain championnat sans handicap de points.

En raison des mauvaises conditions climatiques annoncées et afin de préserver au mieux l’état des terrains, le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches, à l’exception des matches de :

- PREMIÈRES MASCULINES de ces 24, 25 et 26 FÉVRIER 2017.

Les matches amicaux sont également remis.

Sont seuls autorisés, les Tournois en salle et les matches amicaux sur terrain synthétique pour autant qu’ils aient été annoncés.

Cette décision ne concerne pas les matches des NAT et INTERPROVINCIAUX qui sont gérés par le Comité Sportif.

Demande d’évocation introduit par JIMMY FONTAINE de la décision du Comité d’Appel ACFF du 4 novembre 2016

Vu la demande d’évocation introduite à l’encontre de la décision du comité d’appel ACFF du 4 novembre 2016 ;

En cause de Jimmy FONTAINE
Présent à l’audience du 11 janvier 2017 et assisté par Me Anne WERDING, avocate au Barreau de LIEGE

Vu les pièces du dossier ;
Vu le rapport fait à l’audience ;
Vu l’examen de l’affaire en séance du mercredi 11 janvier 2017 ;

Il ressort des éléments produits que le litige porte sur la contestation de la décision de la 1ère chambre du comité d’appel de l’URBSFA du 4 novembre 2016 ;
Le recours en évocation a été introduit dans les formes réglementaires en date du 11 novembre 2016 et est recevable ;

Il se fonde sur quatre moyens , étant successivement
- La violation du principe de proportionnalité ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral

EXAMEN DES GRIEFS ET DECISION
- La violation du principe de proportionnalité ;
La commission d’évocation fait en effet sienne la jurisprudence de la cour de cassation qui considère que « (Si) l’ exigence de proportionnalitéì astreint l'autoritéì disciplinaire aÌ motiver sa sentence, pour qu'apparaisse un rapport raisonnable entre la faute et la sanction, La Cour (estime) , par ailleurs, que le grief aÌ l'eìgard d'une sanction qui ne serait pas proportionnelle aÌ la graviteì des faits, est étranger aÌ l'article 7.1 CEDH ( Cass., 3 septembre 1998, n° 381.) et qu'il n'existe pas de principe général du droit relatif aÌ la proportionnalitéì de la sanction en matière disciplinaire ; »( in Mercuriale 2000 – Monsieur le Procueur général J. du Jardin « Le contrôle de légalitéì exerceì par la Cour de cassation sur la justice disciplinaire au sein des ordres professionnels. »)
Invoqué au titre de principe général de droit, le principe de proportionnalité n’est en l’espèce pas relevant ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;

l’article 1740 du règlement fédéral prévoit – notamment - que « Les instances feìdeìrales (…)doivent, quand l'audition de teìmoins est neìcessaire, les entendre soit ensemble, soit seìpareìment si elles estiment que ce moyen s'impose ou leur est demandeì, la confrontation restant cependant permise par apreÌs.
Ce moyen n’est pas recevable en ce qu’il n’a pas été invoqué par voie de conclusions ou de note devant la juridiction d’appel ;

- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;

La disposition visée porte sur la motivation des décisions.
L’évocant soutient que la décision contestée pêche par défaut de motivation en ce qu’il a sollicité le bénéfice d’un sursis et que le rejet de cette demande n’a pas été motivé.
Outre que la motivation peut être implicite, cette prétention n’est pas recevable en ce qu’elle n’a pas été sollicitée par voie de conclusions ou de note écrites devant la juridiction d’appel.

- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral
L’article 262,3° du règlement fédéral s’exprime en son point 3 sur « les modaliteìs de fonctionnement » et stipule à cet égard que « les Comités d’Appel ne doivent pas toujours se réunir au grand complet. Le Président de chaque comité peut, en tenant compte de l’Art. 1746, former des sous-chambres, dans lesquelles siège au moins un juriste. Il fixe l’endroit et l’horaire des séances. »

Cette disposition implique très clairement et de manière impérative la présence d’un juriste au moins dans une « sous-chambre » .
Aucun juriste ne siégeait dans la (sous) – chambre dont la décision fait l’objet de l’actuelle procédure. Il s’en déduit qu’elle n’était pas valablement composée et que sa décision doit être annulée ;

PAR CES MOTIFS,
LA COMMISSION D'EVOCATION

Après en avoir délibéré, déclare la demande d’évocation recevable et fondée

Met les frais à charge de l’URBSFA;

Etaient présents à l’audience du 11.01.2017, ont participé au délibéré et ont décidé : Messieurs Marc PICALAUSA, Président, Jean-Louis DESMECHT, vice -président , Jean-Luc DEWEZ et Dirk SOUFFRIAU, membres.
Assistés de Violaine DESMET, secrétaire.
Etait présent au prononcé le 15.02.2017, Monsieur Marc PICALAUSA, Président, assisté de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Le 25 janvier, nous vous avions annoncé en exclusivité que le club de Sainte-Ode devrait débuter le prochain championnat avec un handicap de 9 points.

La raison de cette décision est liée à une mauvaise manoeuvre administrative lors de la cession du matricule de l'ancienne à la nouvelle asbl.  Une erreur administrative qui se paie cash.  Si le club avait été en P2, il serait également envoyé en P3.  

Sainte-Ode a fait appel et le dossier a été traité le 17 février.  L'affaire est renvoyée au Comité d’Appel ACFF.

Appel n°127 – R.U.S. STE ODE (02708) contre décision Commission de Contrôle du 24.01.2017 (cession de patrimoine) Le Comité d’Appel URBSFA a décidé de se déclarer incompétent et de renvoyer l’affaire au Comité d’Appel ACFF (article 262.312, 7 e tiret)
Etaient présents à l’audience du 17.02.2017, ont participé au délibéré et ont décidé: Messieurs Patrick KORTLEVEN, Président, Philippe NICAISE et Jean JEURISSEN, Vice-Présidents, Jean-Luc MORELLE, Roger BATTEAUW, Thierry MORTIER et Eric DUPONT, membres. Assistés de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Le club est convoqué ce vendredi :

(2)18:30 Appel 127 contre la décision prise par la Commission de Contrôle en date du 24.01.2017
Cession de patrimoine
7. POTY Thomas(26.09.1988) Ste Ode(02708)

Le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches de RÉSERVES prévus ce week-end des 11 et 12 FÉVRIER 2017.

Pour les autres matches : décision de l’arbitre au terrain.

Suite à une décision du CP, Oppagne doit jouer son premier match de l'année 2017 à huis clos.  Cela tombe ce samedi soir contre Saint-Léger.  Voici ce que prévoit le règlement au niveau des personnes qui auront accès aux installations :

Lors d'un match à bureaux fermés (Art. 1919), sont seuls admis à l'intérieur des installations, indépendamment des joueurs et des arbitres:

• les dirigeants responsables (Art. 311) des deux clubs en présence; (ce qui se restreint aux titulaires de la carte bleue de vos clubs, liste en pièce jointe)
• le staff technique et médical, et responsables de la sécurité de chacune des équipes;
• le personnel des services de secours médicaux, des services de l’ordre, les pompiers et les stewards;
• le personnel de la société de production en charge de la captation et de la diffusion des matches;
• le personnel en charge des panneaux publicitaires autour du terrain et du marquoir;
• le personnel en charge de l’entretien du terrain et de la réception, et les ramasseurs de balle;
• les membres des instances fédérales qui ont, au moins 48 h. avant le match, annoncé leur présence au club organisateur et/ou à l’URBSFA;
• les journalistes porteurs des laissez-passer délivrés par Sportspress, soit par l'URBSFA;
• les scouts accrédités par les clubs concernés, dont la liste doit être préalablement communiquée au Competitions Department.

François Vernel est suspendu du 17 février au 3 mars inclus.

Deux journées de suspension étaient proposées à Burim Mustafaj qui avait fait opposition.  Cela n'a rien changé puisque jeudi soir, la suspension de deux dimanches a été confirmée.

Deux journées de suspension étaient proposées à Thomas Maréchal.  Jeudi à Arlon, la punition a grimpé à trois journées !

Clément Wanlin s'était vu proposer une suspension d'une journée.  Finalement, son exclusion est jugée suffisante.

Thomas Demoulin a bien fait de se rendre au CP ce jeudi.  Il voit sa peine réduite de moitié et ne devra donc rester que quinze jours derrière la barre. Pierre Devuyst dirigera donc seul Wellin pour les deux prochains week-ends.

Le co T1 Thomas Demoulin se rend ce jeudi au CP pour faire opposition à la proposition d'un mois d'exclusion de zone neutre (suite au match contre Champlon).  Il saura donc si il peut s'asseoir sur le banc ce samedi ou pas.

Toute candidature comme membre d’une instance fédérale doit être introduite par le CQ du club d’affectation, contresignée par le candidat (ou par un dirigeant responsable si le candidat est le CQ) et envoyée sous pli recommandé au Secrétariat Provincial, Rue Francq 34 à 6700 ARLON, au plus tard le 30 mars 2017 (art.208, cachet postal faisant foi).

Sont sortants et rééligibles :
M. Eugène DE FISENNE (R.MARLOIE SP.)
M. Alex ROSSIGNOL (RCS.LIBRAMONTOIS)
M. Roger WILVERTS (AS.NOTHOMB).

PROPOSITIONS DE TRANSACTIONS

AFFILIES

Blâme

• (224) FROGNET Cyril 28/03/1988 - R.E.S. AUBANGE (01433)
• (227) AMORY Laurent 13/10/1972 - R.U.S. GOUVY (03227)

Suspension effective en tant que entraîneur du 17-02-2017 au 03-03-2017 inclus

• (220) VERNEL François 06/03/1980 - R.U.S. LES BULLES (02167)

Suspension effective en tant que entraîneur du 17-02-2017 au 16-03-2017 inclus + amende 50 EUR

• (219) DEMOULIN Thomas 30/12/1985 - E.S. WELLINOISE (06923)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

• (232) WANLIN Clément 26/11/1998 - U.S. BURE (07029)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Réserves à partir du 17-02-2017

• (233) GEORGES François 21/12/1995 - R.L.C. WARMIFONTAINE (03142)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) U15 Prov. à partir du 17-02-2017

• (228) THERER William 25/01/2002 - R.U.S. GOUVY (03227)
• (230) DARGE Arthur 17/01/2002 - R.R.C. LONGLIER (03189)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Juniors C Provinciaux à partir du 17-02-2017

• (229) MICHEL Léo 06/03/2003 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
• (237) DEMETS Loïc 14/06/2004 - R.L.C. BASTOGNE (02263)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

• (218) CHARLIER Maxime 09/09/1992 - UN. R. ST-LOUIS-SAINT-LEGER (04273)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières A à partir du 17-02-2017

• (219) MUSTAFAJ Burim 03/05/1988 - R.E.S. CHAMPLONAISE (02697)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

• (221) PARMENTIER Laurent 21/10/1982 - R.U.S. CHESTROLAISE (02233)
• (222) MARÉCHAL Thomas 15/05/1983 - F.C. PETIT-HAN (06247)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) -17 (JB) à partir du 17-02-2017

• (235) GOURMET Simon 10/08/2000 - UN.ST.ANDRE OCHAMPS (05614)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) U15 Prov. à partir du 17-02-2017

• (228) KOROEV Noa 24/03/2003 - R.E.S. CHAMPLONAISE (02697)

Suspension effective en tant que joueur pour 3 rencontre(s) -17 (JB) à partir du 17-02-2017

• (231) HEBERT Antoine 06/07/2001 - E.S. WELLINOISE (06923)

Exclusion jugée suffisante

• (223) LIFRANGE Pierre 27/03/1969 - R.E.S. VAUX (06424)
• (225) LAPAGNE Axel 19/04/2000 - R.R.C. LONGLIER (03189)

CLUBS

Blâme

(224) R.E.S. AUBANGE (01433) – Attitude public
Match Meix Le Tige / AUBANGE du 10.12.16 (21A).

(229) R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201) – attitude d’un supporter
Match MEIX DEVANT VIRTON / St Pierre du 10.12.16 (14P)

Pris connaissance

(236) R.U.S. SARTOISE (02754)
Match Compogne / SART du 17.12.16 (15F)
SART joue en rouge au lieu de vert.

Blâme + 25,- EUR amende

(220) R.U.S. LES BULLES (02167)
(220) R.E.S. AUBANGE (01433)
Match LES BULLES / Aubange du 11.12.16 (II A)
Attitude générale des deux équipes qui oblige l'arbitre à renvoyer les joueurs aux vestiaires pendant 5 minutes.Le match reprendra sans autre problème.
(234) FC JEUNESSE LORRAINE ARLONAISE (07763) - Attitude de quelques supporters
Match ARLON / Neuvillers du 17.12.16 (17P).

Message du CP :

Dès le 1er janvier 2017 et selon la volonté de l'ACFF, le CP s'alignera sur les autres provinces. A savoir que nos réunions se dérouleront de façon hebdomadaire. Une séance plénière tous les 15 jours avec le CP au complet et l'autre semaine, le président et 3 membres.

Modifications du calendrier ACFF suite à la (nouvelle) remise générale en D3 amateurs série B :

1. Les matches de ce 26/02/2017 sont reportés au 19/03/2017 (à 15 :00).

2. Les matches du w-e des 28-29/01/2017 sont reportés vers le w-e des 25-26/02/2017

Source : TV LUX

Convoqué jeudi soir à Arlon, Willy Prignon est suspendu du 3 février au 2 avril 2017.  Il écope d'une amende de 50 euros. 

L'entraîneur Romuald Thomas s'était vu proposer une suspension du 3/2 au 2/3/2017 avec une amende de 25 euros.  Désormais, c'est du 3/2 au 2/4/2017 avec 50 euros d'amende.

Pour le joueur Louis Rossignon, la punition passe de quatre à cinq journées.

Le match Montleban-Bovigny avait été arrêté le 27 novembre.  L'arbitre avait rapporté que l'entraîneur de Bovigny était monté sur le terrain, l'avait injurié et avait retiré ses joueurs.

Le match est perdu 5-0 et Bovigny écope d'une amende de 100 euros.

Sainte-Ode écope d'une sanction importante qui concernera la saison prochaine.  Sainte-Ode débutera le championnat 2017-2018 avec un handicap de neuf points !  La raison de cette décision est liée à une mauvaise manoeuvre administrative lors de la cession du matricule de l'ancienne à la nouvelle asbl.  Une erreur administrative qui se paie cash.  Si le club avait été en P2, il serait également envoyé en P3.  Nous savons déjà que Sainte-Ode ne fera pas appel de cette décision.

Décision complète ci-dessous :

Remise générale en D2 amateurs et D3B amateurs.

Remise générale également en provinces de Namur et Brabant ainsi que pour les interprovinciaux U10 à U19.