COUPE CRISTALINE HOMMES :

FINALE le SAMEDI 22 AVRIL à 20H00 sur le terrain du RAC.ST MARD :

RFC.MESSANCY / RSC.HABAY-LA-NEUVE

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire :

Deux prolongations de 15 minutes chacune.

Si l‘égalité subsiste : penalties.

COUPE DAMES :

½ finales le SAM 20/05

FINALE le VENDREDI 26/05 à 20h30.

RÉSERVES TOUR FINAL DES CHAMPIONS :

1/8 de finale le 30/04

1/4 de finale le 07/05

1/2 de finale le 14/05

FINALE le 21/05 à 16H00.

PREMIÈRES :

1ère journée : LE 30 AVRIL 2017

Match 1 : 2^ème du classement général / 3^ème classé des 3 qualifiés

Match 2 : 1^er classé des 3 qualifiés / 2^ème classé des 3 qualifiés

Match par élimination directe joué sur le terrain du 1er nommé.

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.
Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

2^ème journée : LE 07/05/2017

Opposant les vainqueurs des matches 1 et 2 par élimination directe.

Match 3 : Vainq. mieux classé / Vainq. moins bien classé en championnat

Le vainqueur de ce match participe au tour final interprov.

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.
Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

1ère journée : LE 30 AVRIL 2017

3 matches à élimination directe opposant les 3 deuxièmes de P2 qui joueront à domicile contre les 3 troisièmes de P2 de séries différentes (tirage au sort des visiteurs)

Match 1 : 2^ème de 2A / 3^ème de 2   B ou C ?

Match 2 : 2^ème de 2B / 3^ème de 2   A ou C ?

Match 3 : 2^ème de 2C / 3^ème de 2   A ou B ?

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.
Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

2^ème journée : LE 07/05/2017

Les 3 vainqueurs sont rejoints par le barragiste de P1 et jouent un match à élimination directe selon les principes suivants :

Tirage au sort tenant compte de

- Le barragiste de P1 joue à domicile.

- Si 1 équipe 3^ème classée est qualifiée, elle joue automatiquement en déplacement chez le     barragiste de P1. L’autre match est tiré au sort.

- Si 2 équipes 3^ème classées sont qualifiées, elles jouent automatiquement en déplacement. Un tirage au sort désigne laquelle se rend chez le barragiste de P1 et laquelle se rend chez le 2^ème classé qualifié.

- Si 3 équipes 3^ème classées sont qualifiées, le barragiste de P1 joue à domicile, son adversaire étant désigné par tirage au sort. L’ordre de l’autre match est également désigné par le tirage au sort entre les 2 équipes restantes. (CPE du 07/06/2011 – AG du 19/06/2011).

Match 4 :

Match 5 :

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.
Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

Si 2 clubs de P1 montent en D3Am, alors les deux vainqueurs des matches N°4 et 5 montent directement ou se maintiennent en P1.

3^ème journée : LE 14/05/2017

Match 6 : Vainqueur match 4 / Vainqueur match 5 ou inversement.

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.
Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

- Si le barragiste de P1 est qualifié, il joue à domicile.

- Si un 3^ème classé de P2 est qualifié il joue d’office en déplacement.

- Si deux 2^ème sont qualifiés ou si deux 3^ème sont qualifiés, l’ordre de ce match 6 est tiré au sort, sauf si les 2 clubs expriment le désir par mail au Secrétariat provincial AVANT le lundi 12 H de jouer en matches aller/retour.

1ère journée : LE 30 AVRIL 2017

Match 1 : 2^ème de III A / 3^ème de III B       

Match 2 : 2^ème de III B / 3^ème de III A       

Match 3 : 2^ème de III C / 3^ème de III D      

Match 4 : 2^ème de III D / 3^ème de III C

Match 5 : 2^ème de III E / 3^ème de III F

Match 6 : 2^ème de III F / 3^ème de III E

En cas d’égalité à l’issue du temps réglementaire : 2 prolongations de 15 minutes.

Si l’égalité subsiste : Série de coups de pied de réparation.

2^ème et 3^ème Journées : LES 07 et 14 MAI 2017

3 matches joués par aller/retour (formule Coupe d’Europe avec éventuellement série de coups de pied de réparation) entre les vainqueurs des matches 1 à 6 suivant un tirage au sort effectué par le C.P.Luxembourg.

Les 3 vainqueurs montent en P2.

Les tirages au sort ont lieu en séance publique chaque lundi (en principe), à 14H00.

CHALLENGE ACFF U21 / 17 / 15 / 14 PROV:

Cette saison les deux premiers PROV au classement arrêté à la date du 22 AVRIL 2017 participeront au Challenge :

1/4 de finale le 06/05

1/2 de finale le 13/05

FINALE à BLEGNY (LIÈGE) le 20/05

FINALES CHAMP RÉGIONAUX U21/17/15 A1 et B1 :

FINALES SEMI-REG (1^er contre 1^er) et (2^ème contre 2^ème) :

ALLER WE du 14/05

RETOUR WE du 21/05

BASTIN : FINALES à          le 27/05

09H30 U13 (Consolation - Terr B)

09H30 U13 (Finale – Terr A)

11H00 U15 (Terr A)

13H30 U17 (Terr B)

15H30 U21 (Terr A)

Pour le match arrêté entre Rossignol et les Bulles, le CP a décidé d’infliger un score de forfait à Rossignol. Du coup, Les Bulles revient à 4 points du premier descendant. Rossignol, le 2e du classement, ira en appel de cette décision.  Une info que l'on peut lire sur le site de la Meuse.

La finale de la coupe de la province entre Habay-la-Neuve et Messancy aura lieu le samedi 22 avril à Saint-Mard.  Une info que l'on peut lire sur le site de la Meuse.

Au CP à Arlon, Jimmy Fontaine avait pris deux ans de suspension suite au rapport de l'arbitre Grooten.

Ce vendredi, il est parvenu à faire réduire sa punition en appel.  Finalement, il est suspendu pour un an, soit jusqu'au 6 octobre 2017.  La peine est assortie d'un sursis de un an.

ORDRE DU JOUR
SEANCE C.P. LUXEMBOURG DU 23.03.2017
Rue Francq 34, 6700 Arlon

PROPOSITIONS DE TRANSACTIONS
AFFILIES

Blâme
(265) MOLNAR Gregory 10/07/1983 - R.U.S. ETHE BELMONT (01491)

Suspension effective en tant que entraîneur du 31-03-2017 au 30-04-2017 inclus + amende 25 EUR
(270) PARISON Denis 27/05/1954 - R. JEUNESSE FREYLANGEOISE (01167)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières A à partir du 31-03-2017
(264) ANCIAUX Antoine 18/06/1989 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
(267) LEONARD Guillaume 28/04/1988 - U.S. HALTHIER (04298)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 31-03-2017
(269) ORY Antoine 17/03/1989 - F.C. PETIT-HAN (06247)
(271) MANI Mohammed 14/04/1980 - R. RAC. ATHL. FLORENVILLOIS (03134)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 31-03-2017
(268) COLLETTE Arnaud 12/10/1992 - R.F.C. ST-HUBERT (03411)

CLUBS
Non transmission / encodage feuille du match
Match perdu. Amende de 50 EUR
(999) C.S. CORBION (06324) 
Corbion / St Mard (DA2) du 04.03.2017 ==> 0/5
(999) R.F.C. MESSANCY (00990)
Messancy / Halanzy (RA) du 05.03.2017 ==> 0/5
(999) R.U.S. MARBEHAN (02123)
Marbehan / Habaysienne (RC) du 05.03.2017 ==> 0/5
(999) R.S.C. RENDEUX (03643)
Rendeux/ Compogne B (15 E2) du 18.02.2017 ==> 0/5
(999) R. OL. HARRE (03296)
Harre / Durbuy (RJ) du 05.03.2017 ==> 0/5
(999) E.S. MELREUX-HOTTON (03121) 
Melreux-Hotton / Oppagne (RJ) du 05.03.2017 ==> 0/5
(999) R. ALL. F.C. OPPAGNE-WERIS (01962)
Oppagne B / Sart (RJ) du 04.03.2017 ==> 0/5
(999) R.S.C. RENDEUX (03643)
Rendeux/ Aye (15 E2) du 04.03.2017 ==> 0/5

En cas de refus de la transaction, la partie impliquée ou le correspondant qualifié doit signifier le refus au secrétariat du C.P. Luxembourg, Rue Francq 34, 6700 Arlon, dans un délai de quatre jours calendrier (voir art. 1731) prenant cours le premier jour qui suit la date de publication de la proposition transactionnelle dans les organes officiels. La partie intéressée devra obligatoirement, dans ce cas, se présenter à la séance du C.P. Luxembourg le 23/03/2017 à 20.00 heures.

CONVOCATIONS

(273) 19:00 Match Muno - Rossignol du 05/03/2017 (Série RD)
Arbitre : PETIT Benoit
Joueur : GOFFIN Cedric(29.03.1985) Rossignol (04360)
Joueur « X » : Rossignol (04360)
Capitaine « X » : Rossignol (04360)
Délégué : LAMBERT Eric (01.06.65) Muno (01848)
Délégué : RATZ Sébastien Rossignol (04360)

(272) 19:15 Match Amonines - Roy du 04/03/2017 (Série 2C)
Arbitre : KRIER Loic
Joueur : REMY Francois(17.07.1997) Roy (06120)
Délégué : CHARLIER Patrick Armand (14.09.1965) Roy (06120)
Représentant du club : Roy (06120)

(266) 19 :30 Match Rossignol – Les Bulles du 05/03/2017 (Série 2A)
Arbitre : SIMEON Michael
Joueur : LAMBOTTE Felix(15.06.1993) Rossignol (04360)
Entraîneur : THIÉRY Jimmy(22.06.1983) Rossignol (04360)
Entraîneur : VERNEL François (06.03.1980) Les Bulles (02167)
Déléguée : Gérard Carole (21.06.72) Les Bulles (02167)
Délégué : Gomrée Jordan (20.12.94) Rossignol (04360)

Les clubs intéressés par ses services peuvent arrêter de l'appeler.  Maxime Zune a choisi de rester à la Wina la saison prochaine !

LIEGE

Le Comité Provincial de Liège a décrété pour la période du 10 au 13 mars 2017 inclus une remise générale pour les jeunes et réserves.

Les matches amicaux sur terrain synthétique sont autorisés pour autant qu¿ils soient déclarés.

LUXEMBOURG

Pas de remises prévues.

NAMUR

Pour le we des 10,11 et 12 mars le comité a décrété la remise des séries régionales U21 à U7 et des équipes réserves, sont maintenus les séries PROV et S. Les matches amicaux sont également annulés.

Communiqué du CP :

Les remises isolées des journées 16 (4 décembre et 5 février) et 18 (12 février) sont fixées au 2 avril.

Les deux dernières journées 25 et 26 sont décalées, respectivement, au week-end du 9 avril et au lundi de Pâques 17 avril.

ATTENTION, sous réserve de nouvelles remises partielles ou générales.

Le match Poupehan-Libin avait été arrêté par l'arbitre.  Le CP a décidé que Poupehan perd 0-5.

(128) 18:15 Match R.US.Givry - Charleroi-Couillet-Fl du 25/02/2017 (Série 2C)
5. GERMAIN Pierre
8. LAMBERT Michel(31.12.1966) Givry(06237)
1. GRANDJEAN Nicolas(11.02.1986) Givry(06237)
1. BODET Samuel(22.02.1980) Givry(06237)
2. Givry(06237)

Appel 136 déposé par Thomas MARECHAL (Petit-Han) contre la décision prise par le CP.Luxembourg en date du 9/2/2017.

Match Petit-Han - Houmart du 09/12/2016 (Série 3E)

La 2ème chambre du Comité d’Appel juge la demande recevable et partiellement fondée ;

Réforme la décision du Comité Provincial du Luxembourg du 09/02/2017 ;
Juge l’exclusion comme sanction suffisante ;

Met les frais de la cause à charge de l’appelant.

ORDRE DU JOUR
SEANCE C.P. LUXEMBOURG DU 16.03.2017
Rue Francq 34, 6700 Arlon

PROPOSITIONS DE TRANSACTIONS
AFFILIES

Suspension effective en tant que délégué officiel du 24-03-2017 au 23-04-2017 inclus + amende 25 EUR
(253) INGLEBERT Arnaud 08/08/1980 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)

Suspension effective en tant que entraîneur du 24-03-2017 au 07-04-2017 inclus + amende 25 EUR
(253) ZANINI Lionel 23/08/1974 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
(256) THIÉRY Jimmy 22/06/1983 - R. ESP. ROSSIGNOL (04360)
(261) Lapagne Michaël 06/09/1977 - R. MARLOIE SPORT (04260)

Suspension effective en tant que entraîneur du 24-03-2017 au 23-04-2017 inclus + amende 25 EUR
(255) CLAUDE Thierry 28/09/1961 - ASS. SP. NOTHOMB-POST (06125)

Suspension effective en tant que entraîneur du 24-03-2017 au 23-04-2017 inclus + amende 50 EUR
(262) CAREME Christophe 10/08/1976 - R.F.C. HOUMARTOIS (03348)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières A à partir du 24-03-2017
(255) TIBERGHIEN Benjamin 17/08/1993 - ASS. SP. NOTHOMB-POST (06125)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 24-03-2017
(259) DODET Thomas 29/07/1992 - R.U.S. D'EREZEE (06546)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières B à partir du 24-03-2017
(263) BERNES Pierre-Etienne 06/02/1990 - R.U.S. GIVRY (06237)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières A à partir du 24-03-2017
(257) HERION Florentin 11/06/1997 - R.S.C. NASSOGNE (03154)

Suspension effective en tant que joueur pour 3 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 24-03-2017
(254) KELLER Florent 03/02/1992 - R.C.S. LIBRAMONTOIS (01590)

CLUBS

Match perdu par score de forfait
(258) R.S.S. SALMIENNE (00555) 
Match SALMCHÂTEAU / Amonines du 25.02.17 (II C) 0/5
Match en nocturne arrêté : Panne d'une partie de l'éclairage avec visibilité insuffisante. Après un total de 30 minutes, l'arbitre arrêtera définitivement le match. 

Blâme + 50,- EUR amende
(258) R.S.S. SALMIENNE (00555) - Attitude d'un supporter
Match SALMCHÂTEAU / Amonines du 25.02.17 (II C) 

En cas de refus de la transaction, la partie impliquée ou le correspondant qualifié doit signifier le refus au secrétariat du C.P. Luxembourg, Rue Francq 34, 6700 Arlon, dans un délai de quatre jours calendrier (voir art. 1731) prenant cours le premier jour qui suit la date de publication de la proposition transactionnelle dans les organes officiels. La partie intéressée devra obligatoirement, dans ce cas, se présenter à la séance du C.P. Luxembourg le 16/03/2017 à 19.15 heures.

CONVOCATIONS

(260) 19:00 Match Bleid A - Athus du 26/02/2017 (Série 3A)
Arbitre : COLLIN Baudouin
Joueur : VITAL DIAS Daniel(01.05.1996) Athus(00254)

La prochaine réunion de la CPE est fixée au mardi 21 mars 2017 à 19h30 à Libramont.

Nous vous y invitons cordialement ou, éventuellement, nous vous prions de bien vouloir y faire représenter votre club par un ou plusieurs délégués.

ORDRE DU JOUR :

1. Le LABEL ACFF et l’impact des nouvelles règles pour le conserver.
Lié à ce point : Proposition RAF FLORENVILLE : Répartition des arbitres entre clubs.

2. CHAMPIONNATS JEUNES 2017/2018 :
Question de la RE.BERTRIX : Mise sur pied de U19 ?
Question du FC.JL.ARLON : Mise sur pied de U16 ?

3. COUPE « Michel ROSSIGNON » : Mise sur pied de cette compétition pour les jeunes PROV qui ne participent plus à la Coupe Bastin ?

4. CRISTALINE CUP : Adaptation de nos textes à :
Nouvelle règle limitant à 12 équipes en Coupe de Belgique pour 2018/2019.
Déclassement possible du gardien de but des « A » vers les « B ».

5. DAMES JEUNES, proposition RE.HOUFFALIZE :
Possibilité d’organiser des séries féminines d’âge uniques ?

6. Divers.

Vu l’importance des problèmes soumis à votre examen, nous comptons sur la présence d’une délégation de TOUS les clubs.

Au nom de la CPE.LUXEMBOURG,

Le Secrétaire, M. Guy VAN BINST.

Le Président, M. Marcel JAVAUX.

Le match Poupehan-Libin avait été arrêté par l'arbitre Vincent Jacques.  Le CP se penchera jeudi sur cette affaire.

L'arbitre reproche à l'entraîneur Damien Tucci d'être monté sur le terrain pour demander un changement.  L'arbitre l'avait exclu de la zone technique et lui avait demandé de se mettre en un endroit précis du terrain derrière les barrières.  Selon l'arbitre, l'entraîneur avait refusé.  Le match avait été arrêté.

Au délégué Alex Debune, l'arbitre reproche un manque de collaboration.

Le joueur de Libin François Van Haesebroeck est également convoqué.  Suspendu pour trois avertissements, il était renseigné comme soigneur sur la feuille de match.

Nous avons contacté le président du CP.  Il semble bien qu'aucune remise ne sera décrétée.  Rien n'est prévu à ce sujet.  Ce sont donc les arbitres qui prendront les éventuelles décisions de remises ce week-end. 

Vendredi, Sainte-Ode a pu se défendre ... avec succès !

"Le comité d'appel vient de déclarer notre appel recevable et partiellement fondé", explique le président Arnaud Coenen.  "La cession du matricule et du patrimoine bien qu'étant irrégulière n'est pas sujette à sanction."

 Le comité a donc suivi l'avis du président Coenen venu défendre son club.

La RUS Sainte-Ode débutera bien le prochain championnat sans handicap de points.

En raison des mauvaises conditions climatiques annoncées et afin de préserver au mieux l’état des terrains, le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches, à l’exception des matches de :

- PREMIÈRES MASCULINES de ces 24, 25 et 26 FÉVRIER 2017.

Les matches amicaux sont également remis.

Sont seuls autorisés, les Tournois en salle et les matches amicaux sur terrain synthétique pour autant qu’ils aient été annoncés.

Cette décision ne concerne pas les matches des NAT et INTERPROVINCIAUX qui sont gérés par le Comité Sportif.

Demande d’évocation introduit par JIMMY FONTAINE de la décision du Comité d’Appel ACFF du 4 novembre 2016

Vu la demande d’évocation introduite à l’encontre de la décision du comité d’appel ACFF du 4 novembre 2016 ;

En cause de Jimmy FONTAINE
Présent à l’audience du 11 janvier 2017 et assisté par Me Anne WERDING, avocate au Barreau de LIEGE

Vu les pièces du dossier ;
Vu le rapport fait à l’audience ;
Vu l’examen de l’affaire en séance du mercredi 11 janvier 2017 ;

Il ressort des éléments produits que le litige porte sur la contestation de la décision de la 1ère chambre du comité d’appel de l’URBSFA du 4 novembre 2016 ;
Le recours en évocation a été introduit dans les formes réglementaires en date du 11 novembre 2016 et est recevable ;

Il se fonde sur quatre moyens , étant successivement
- La violation du principe de proportionnalité ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral

EXAMEN DES GRIEFS ET DECISION
- La violation du principe de proportionnalité ;
La commission d’évocation fait en effet sienne la jurisprudence de la cour de cassation qui considère que « (Si) l’ exigence de proportionnalitéì astreint l'autoritéì disciplinaire aÌ motiver sa sentence, pour qu'apparaisse un rapport raisonnable entre la faute et la sanction, La Cour (estime) , par ailleurs, que le grief aÌ l'eìgard d'une sanction qui ne serait pas proportionnelle aÌ la graviteì des faits, est étranger aÌ l'article 7.1 CEDH ( Cass., 3 septembre 1998, n° 381.) et qu'il n'existe pas de principe général du droit relatif aÌ la proportionnalitéì de la sanction en matière disciplinaire ; »( in Mercuriale 2000 – Monsieur le Procueur général J. du Jardin « Le contrôle de légalitéì exerceì par la Cour de cassation sur la justice disciplinaire au sein des ordres professionnels. »)
Invoqué au titre de principe général de droit, le principe de proportionnalité n’est en l’espèce pas relevant ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;

l’article 1740 du règlement fédéral prévoit – notamment - que « Les instances feìdeìrales (…)doivent, quand l'audition de teìmoins est neìcessaire, les entendre soit ensemble, soit seìpareìment si elles estiment que ce moyen s'impose ou leur est demandeì, la confrontation restant cependant permise par apreÌs.
Ce moyen n’est pas recevable en ce qu’il n’a pas été invoqué par voie de conclusions ou de note devant la juridiction d’appel ;

- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;

La disposition visée porte sur la motivation des décisions.
L’évocant soutient que la décision contestée pêche par défaut de motivation en ce qu’il a sollicité le bénéfice d’un sursis et que le rejet de cette demande n’a pas été motivé.
Outre que la motivation peut être implicite, cette prétention n’est pas recevable en ce qu’elle n’a pas été sollicitée par voie de conclusions ou de note écrites devant la juridiction d’appel.

- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral
L’article 262,3° du règlement fédéral s’exprime en son point 3 sur « les modaliteìs de fonctionnement » et stipule à cet égard que « les Comités d’Appel ne doivent pas toujours se réunir au grand complet. Le Président de chaque comité peut, en tenant compte de l’Art. 1746, former des sous-chambres, dans lesquelles siège au moins un juriste. Il fixe l’endroit et l’horaire des séances. »

Cette disposition implique très clairement et de manière impérative la présence d’un juriste au moins dans une « sous-chambre » .
Aucun juriste ne siégeait dans la (sous) – chambre dont la décision fait l’objet de l’actuelle procédure. Il s’en déduit qu’elle n’était pas valablement composée et que sa décision doit être annulée ;

PAR CES MOTIFS,
LA COMMISSION D'EVOCATION

Après en avoir délibéré, déclare la demande d’évocation recevable et fondée

Met les frais à charge de l’URBSFA;

Etaient présents à l’audience du 11.01.2017, ont participé au délibéré et ont décidé : Messieurs Marc PICALAUSA, Président, Jean-Louis DESMECHT, vice -président , Jean-Luc DEWEZ et Dirk SOUFFRIAU, membres.
Assistés de Violaine DESMET, secrétaire.
Etait présent au prononcé le 15.02.2017, Monsieur Marc PICALAUSA, Président, assisté de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Le 25 janvier, nous vous avions annoncé en exclusivité que le club de Sainte-Ode devrait débuter le prochain championnat avec un handicap de 9 points.

La raison de cette décision est liée à une mauvaise manoeuvre administrative lors de la cession du matricule de l'ancienne à la nouvelle asbl.  Une erreur administrative qui se paie cash.  Si le club avait été en P2, il serait également envoyé en P3.  

Sainte-Ode a fait appel et le dossier a été traité le 17 février.  L'affaire est renvoyée au Comité d’Appel ACFF.

Appel n°127 – R.U.S. STE ODE (02708) contre décision Commission de Contrôle du 24.01.2017 (cession de patrimoine) Le Comité d’Appel URBSFA a décidé de se déclarer incompétent et de renvoyer l’affaire au Comité d’Appel ACFF (article 262.312, 7 e tiret)
Etaient présents à l’audience du 17.02.2017, ont participé au délibéré et ont décidé: Messieurs Patrick KORTLEVEN, Président, Philippe NICAISE et Jean JEURISSEN, Vice-Présidents, Jean-Luc MORELLE, Roger BATTEAUW, Thierry MORTIER et Eric DUPONT, membres. Assistés de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Le club est convoqué ce vendredi :

(2)18:30 Appel 127 contre la décision prise par la Commission de Contrôle en date du 24.01.2017
Cession de patrimoine
7. POTY Thomas(26.09.1988) Ste Ode(02708)

Le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches de RÉSERVES prévus ce week-end des 11 et 12 FÉVRIER 2017.

Pour les autres matches : décision de l’arbitre au terrain.

Suite à une décision du CP, Oppagne doit jouer son premier match de l'année 2017 à huis clos.  Cela tombe ce samedi soir contre Saint-Léger.  Voici ce que prévoit le règlement au niveau des personnes qui auront accès aux installations :

Lors d'un match à bureaux fermés (Art. 1919), sont seuls admis à l'intérieur des installations, indépendamment des joueurs et des arbitres:

• les dirigeants responsables (Art. 311) des deux clubs en présence; (ce qui se restreint aux titulaires de la carte bleue de vos clubs, liste en pièce jointe)
• le staff technique et médical, et responsables de la sécurité de chacune des équipes;
• le personnel des services de secours médicaux, des services de l’ordre, les pompiers et les stewards;
• le personnel de la société de production en charge de la captation et de la diffusion des matches;
• le personnel en charge des panneaux publicitaires autour du terrain et du marquoir;
• le personnel en charge de l’entretien du terrain et de la réception, et les ramasseurs de balle;
• les membres des instances fédérales qui ont, au moins 48 h. avant le match, annoncé leur présence au club organisateur et/ou à l’URBSFA;
• les journalistes porteurs des laissez-passer délivrés par Sportspress, soit par l'URBSFA;
• les scouts accrédités par les clubs concernés, dont la liste doit être préalablement communiquée au Competitions Department.

François Vernel est suspendu du 17 février au 3 mars inclus.

Deux journées de suspension étaient proposées à Burim Mustafaj qui avait fait opposition.  Cela n'a rien changé puisque jeudi soir, la suspension de deux dimanches a été confirmée.

Deux journées de suspension étaient proposées à Thomas Maréchal.  Jeudi à Arlon, la punition a grimpé à trois journées !

Clément Wanlin s'était vu proposer une suspension d'une journée.  Finalement, son exclusion est jugée suffisante.