D2 AMATEURS

• Givry - Charleroi-Couillet 3-2

D2 DAMES

• Wolfsdonk - Sibret 0-2

D3 AMATEURS

• Longlier - FCJLA 5-1
• Herstal - Mormont 3-1
• Aywaille - Durbuy 0-1
• Warnant - Bertrix 1-2

P1

• Bastogne - Champlon 1-1
• Oppagne - Florenville 2-0
• La Roche - Meix-devant-Virton 2-1
• Marloie - Melreux-Hotton 2-1
• Saint-Léger - Wellin 1-1
• Habay-la-Neuve - Freylange 7-1
• Ethe - Libramont 2-0

2A

• Longlier B - Halanzy 4-1
• Nothomb - Vance 0-0
• Aubange - Rossignol 3-0
• Les Bulles - Saint-Mard 4-1
• Fouches - Habay-la-Vieille 0-2
• Tontelange - FCJLA B 2-1
• Messancy - Jamoigne 10-0

2B

• Tenneville - Nassogne 2-0
• Sibret - Neuvillers 1-1
  
• Ochamps - Bercheux 1-2
• Bras - Bertrix B 1-3
• Transinne - Libin 1-1
• Carlsbourg - Paliseul 0-1
• Poupehan - Chaumont 4-2

2C

• Lierneux A - Winaloise 0-5
• Erezée - Durbuy B 2-0
• Salmchâteau - Amonines (arrêté)
• Waha-Marche - Aye 3-0
• Roy - Sart 0-2
• Harre - Vaux-Noville 1-2
• Gouvy - Halthier 1-1

3A

• Rachecourt - Ethe B 2-3
• St-Mard B - Toernich 1-3
• Bleid A - Athus 3-2
• Torgny - Signeulx 2-4
• Waltzing - Autelbas 1-2
• Meix-le-Tige - Messancy B 0-1
• Mussy - Châtillon 1-2

Merci de nous envoyer vos résultats par SMS au 0495.84.63.27 ou à l'adresse resultat@footlux.be

3B

• Assenois - Ste-Cécile 3-1
• Marbehan - Gérouville 1-4
• Martelange - Bellefontaine 5-0 (forfait)
• Freylange B - Meix B 1-1
• Etalle - Bleid B 3-0
• Muno - Ste-Marie 9-2
• Tintigny - Nothomb B 1-3

3C

• Cobreville - Witry 0-0
• Neufchâteau - Warmifontaine 1-2
• Corbion - Orgeo 0-3
• St-Médard - St-Pierre 0-11
• Namoussart - Bouillon 1-4
• Grandvoir - Ste-Marie 1-1
• Léglise - Vaux-sur-Sûre 1-2

3D

• St-Hubert - Haut-Fays 2-0
• Ste-Ode - Champlon B 1-2
• Opont - Bure 3-2
• Villance - Redu 2-3
• Vecmont - Marloie B 2-1
• Nassogne B - Ortho 4-3

3E

• Rendeux - Bourdon 6-2
• Bérismenil - Chevron 2-1
• Mormont B - Manhay 2-2
• Houmart - Odeigne 0-0
• Oppagne B - Petit-Han 2-0
• Izier - Melreux B 1-2

3F

• Gouvy B - Compogne 1-4
• Bonnerue - Bourcy 1-1
• Mageret - Halthier B 1-2
• Houffalize - Tavigny 5-1
• Lierneux B - Montleban 2-4
• Vielsalm - Givry B 0-0
• Bovigny - Regné 0-0

Les trois quarts de joueurs, parmi lesquels Bastin, Neumers et Fraipont, ont déjà resigné pour la saison prochaine.

David Bilocq sera toujours l'entraîneur de Rachecourt la saison prochaine.

U17 INTERPROVINCIAUX PO1

• Oppagne - Liège 4-2
• FCJLA - Huy (reporté)

U16 INTERPROVINCIAUX PO2

• Bertrix - St-Ghisl.Tertre-Hautr. 6-3

U14 INTERPROVINCIAUX PO1

• Marloie - Braine 2-6

U14 INTERPROVINCIAUX PO2

• Bertrix - Tamines 0-2
• Givry - Wavre 3-0

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Le comité du RSFC Bouillon a décidé de prolonger Philippe Crippa dans son rôle de T1. Comme adjoint, il pourra compter sur Gaël Lagrange. Prochaine étape pour les dirigeants et le staff bouillonnais : rencontrer les joueurs pour la future saison.

Photo Olivier Gauthier

Le match de ce week-end est avancé au samedi à 16h00 pour que les joueurs des deux équipes puissent profiter pleinement du carnaval.  Du côté de Lierneux, tout le monde est au poste sauf Julien Demarteau souffre d'une fissure à un pied suite à un coup reçu lors du match à Salmchâteau.

Vendredi, Sainte-Ode a pu se défendre ... avec succès !

"Le comité d'appel vient de déclarer notre appel recevable et partiellement fondé", explique le président Arnaud Coenen.  "La cession du matricule et du patrimoine bien qu'étant irrégulière n'est pas sujette à sanction."

 Le comité a donc suivi l'avis du président Coenen venu défendre son club.

La RUS Sainte-Ode débutera bien le prochain championnat sans handicap de points.

Vendredi 24 février

• Bastogne - Champlon : Dimitri Chauvaux - Bernard Lannoy - Olivier Skirole

Samedi 25 février

• Marloie - Melreux : Stéphane Brasseur - Fabian Assenmaker - Geoffrey Hausman
• Oppagne - Florenville : Jean-Louis Alexandre - Bruno Gillet - Bernard Lannoy
• La Roche - Meix : Thierry Fivet - David Englebert - Sébastien Lapagne

Dimanche 26 février

• Habay-la-Neuve - Freylange : Gauthier Dropsy - Denis Bressard - Guillaume Moreau
• Saint-Léger - Wellin : Maxime Collard - Michaël Siméon - Jean-Luc Etienne
• Ethe - Libramont : Arnaud Dauphin - Nicolas Holtzeimer - Fabien M. Gérard

Annonce assez urgente.

Les juniors de Messancy cherchent un match amical pour demain, samedi 25 février à 17h00, sur leur synthétique.  Contact : 0497.04.85.52.

Yoann Clausse, c'est déjà 25 buts depuis le début du championnat.  Bonne nouvelle pour Bercheux, il sera toujours en vert la saison prochaine.

C'est le club de Wellin qui annonce l'information sur son site internet :

L'E.S. Wellin est particulièrement heureux de vous annoncer s'être mis d'accord avec Thomas Lebrun en vue de la saison 2017-2018! Nous souhaitons bonne chance à Thomas pour sa première saison à la tête de l'E.S. Wellin! Nous en profitons pour d'ores et déjà remercier Pierre Devuyst pour le bon travail qu'il effectue cette saison. Nous ne doutons pas que ses qualités nous permettront d'atteindre l'objectif du maintien en 1ère provinciale cette année !

En raison des mauvaises conditions climatiques annoncées et afin de préserver au mieux l’état des terrains, le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches, à l’exception des matches de :

- PREMIÈRES MASCULINES de ces 24, 25 et 26 FÉVRIER 2017.

Les matches amicaux sont également remis.

Sont seuls autorisés, les Tournois en salle et les matches amicaux sur terrain synthétique pour autant qu’ils aient été annoncés.

Cette décision ne concerne pas les matches des NAT et INTERPROVINCIAUX qui sont gérés par le Comité Sportif.

Sandy Fries (ex Rossignol) est prêt à reprendre le coaching la saison prochaine.  Il est donc ouvert aux propositions.

Les Gouvions sont très heureux d’enregistrer le retour de Jordan Bissen à Gouvy. Après une saison à la R.S.S. Salmienne, Jordan retrouvera ainsi Christophe Bertels (son ex-équipier) en tant qu’entraîneur, et les Yansenne, Schmitz, Gresse et autres amis qui ont déjà rempilé à Gouvy pour la saison prochaine.

Kévin Dachelet, l'actuel coach de Vaux-sur-Sûre, sera le prochain entraîneur de Marloie B.

Quatre joueurs de Freylange sont suspendus !

Il s'agit de Fostier, Sissoko, Parison et Caprasse.

Julien Roland est suspendu et manquera le match contre Oppagne.

Les Brôtis ont été rejoints dans les dernières minutes par Libin (1-1). Au cours de ce match, Jonathan Dabe a reçu la carte jaune de trop. Il sera suspendu ce week-end pour la venue de Bertrix B. Pour ce match, Maxime  Bouchat et Grégory Clausse rentreront de blessure.

Demande d’évocation introduit par JIMMY FONTAINE de la décision du Comité d’Appel ACFF du 4 novembre 2016

Vu la demande d’évocation introduite à l’encontre de la décision du comité d’appel ACFF du 4 novembre 2016 ;

En cause de Jimmy FONTAINE
Présent à l’audience du 11 janvier 2017 et assisté par Me Anne WERDING, avocate au Barreau de LIEGE

Vu les pièces du dossier ;
Vu le rapport fait à l’audience ;
Vu l’examen de l’affaire en séance du mercredi 11 janvier 2017 ;

Il ressort des éléments produits que le litige porte sur la contestation de la décision de la 1ère chambre du comité d’appel de l’URBSFA du 4 novembre 2016 ;
Le recours en évocation a été introduit dans les formes réglementaires en date du 11 novembre 2016 et est recevable ;

Il se fonde sur quatre moyens , étant successivement
- La violation du principe de proportionnalité ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral

EXAMEN DES GRIEFS ET DECISION
- La violation du principe de proportionnalité ;
La commission d’évocation fait en effet sienne la jurisprudence de la cour de cassation qui considère que « (Si) l’ exigence de proportionnalitéì astreint l'autoritéì disciplinaire aÌ motiver sa sentence, pour qu'apparaisse un rapport raisonnable entre la faute et la sanction, La Cour (estime) , par ailleurs, que le grief aÌ l'eìgard d'une sanction qui ne serait pas proportionnelle aÌ la graviteì des faits, est étranger aÌ l'article 7.1 CEDH ( Cass., 3 septembre 1998, n° 381.) et qu'il n'existe pas de principe général du droit relatif aÌ la proportionnalitéì de la sanction en matière disciplinaire ; »( in Mercuriale 2000 – Monsieur le Procueur général J. du Jardin « Le contrôle de légalitéì exerceì par la Cour de cassation sur la justice disciplinaire au sein des ordres professionnels. »)
Invoqué au titre de principe général de droit, le principe de proportionnalité n’est en l’espèce pas relevant ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;

l’article 1740 du règlement fédéral prévoit – notamment - que « Les instances feìdeìrales (…)doivent, quand l'audition de teìmoins est neìcessaire, les entendre soit ensemble, soit seìpareìment si elles estiment que ce moyen s'impose ou leur est demandeì, la confrontation restant cependant permise par apreÌs.
Ce moyen n’est pas recevable en ce qu’il n’a pas été invoqué par voie de conclusions ou de note devant la juridiction d’appel ;

- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;

La disposition visée porte sur la motivation des décisions.
L’évocant soutient que la décision contestée pêche par défaut de motivation en ce qu’il a sollicité le bénéfice d’un sursis et que le rejet de cette demande n’a pas été motivé.
Outre que la motivation peut être implicite, cette prétention n’est pas recevable en ce qu’elle n’a pas été sollicitée par voie de conclusions ou de note écrites devant la juridiction d’appel.

- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral
L’article 262,3° du règlement fédéral s’exprime en son point 3 sur « les modaliteìs de fonctionnement » et stipule à cet égard que « les Comités d’Appel ne doivent pas toujours se réunir au grand complet. Le Président de chaque comité peut, en tenant compte de l’Art. 1746, former des sous-chambres, dans lesquelles siège au moins un juriste. Il fixe l’endroit et l’horaire des séances. »

Cette disposition implique très clairement et de manière impérative la présence d’un juriste au moins dans une « sous-chambre » .
Aucun juriste ne siégeait dans la (sous) – chambre dont la décision fait l’objet de l’actuelle procédure. Il s’en déduit qu’elle n’était pas valablement composée et que sa décision doit être annulée ;

PAR CES MOTIFS,
LA COMMISSION D'EVOCATION

Après en avoir délibéré, déclare la demande d’évocation recevable et fondée

Met les frais à charge de l’URBSFA;

Etaient présents à l’audience du 11.01.2017, ont participé au délibéré et ont décidé : Messieurs Marc PICALAUSA, Président, Jean-Louis DESMECHT, vice -président , Jean-Luc DEWEZ et Dirk SOUFFRIAU, membres.
Assistés de Violaine DESMET, secrétaire.
Etait présent au prononcé le 15.02.2017, Monsieur Marc PICALAUSA, Président, assisté de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.