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JJ Burnotte

Saint-Hubert - Grandvoir : match à rejouer !

Écrit par Clément le 7 décembre 2023.

Saint-Hubert a obtenu gain de cause hier devant le Comité d'appel, dans son litige avec Grandvoir.

La décision du CP Luxembourg d'infliger un score de forfait à Saint-Hubert est réformée, le match devra être rejoué.

Appel 273/23-24 déposé par le club de ST-HUBERT (03411) contre la décision du CP Luxembourg du 30.11.2023
Match Saint-Hubert – Grandvoir du 28.10.2023 (série 2B) - ARRETE

La 1ère Chambre du Comité d’Appel ACFF juge la demande d’Appel 273/23-24 recevable et fondée ;

Réforme la décision du CP Luxembourg du 30.11.2023.

Premièrement, quant à l’argument de forme : le délai endéans lequel l’arbitre doit communiquer son rapport à l’instance disciplinaire n’est pas prescrit à peine de nullité.

Deuxièmement, quant au fond : le Comité d’Appel constate que le rapport de l’arbitre est imprécis et vague. Les parties reconnaissent que l’arbitre n’a pas été gravement menacé.

De plus, la procédure de l’article B6.55 n’a pas été respectée.

Dit que le match doit être rejoué et annule les autres sanctions. Met les frais à charge de la Fédération.

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