Petit-Han (3E) : exclusion jugée suffisante pour Thomas Maréchal
Appel 136 déposé par Thomas MARECHAL (Petit-Han) contre la décision prise par le CP.Luxembourg en date du 9/2/2017.
Match Petit-Han - Houmart du 09/12/2016 (Série 3E)
La 2ème chambre du Comité d’Appel juge la demande recevable et partiellement fondée ;
Réforme la décision du Comité Provincial du Luxembourg du 09/02/2017 ;
Juge l’exclusion comme sanction suffisante ;
Met les frais de la cause à charge de l’appelant.