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JJ Burnotte

Petit-Han (3E) : exclusion jugée suffisante pour Thomas Maréchal

Écrit par David le 8 mars 2017.

Appel 136 déposé par Thomas MARECHAL (Petit-Han) contre la décision prise par le CP.Luxembourg en date du 9/2/2017.


Match Petit-Han - Houmart du 09/12/2016 (Série 3E)

La 2ème chambre du Comité d’Appel juge la demande recevable et partiellement fondée ;

Réforme la décision du Comité Provincial du Luxembourg du 09/02/2017 ;
Juge l’exclusion comme sanction suffisante ;

Met les frais de la cause à charge de l’appelant.

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