Menuiserie De JaegerNissan Dion

 

JJ Burnotte

URBSFA

Sainte-Ode ne sera pas pénalisé la saison prochaine

Écrit par David le samedi 25 février 2017 11:21.

Vendredi, Sainte-Ode a pu se défendre ... avec succès !

"Le comité d'appel vient de déclarer notre appel recevable et partiellement fondé", explique le président Arnaud Coenen.  "La cession du matricule et du patrimoine bien qu'étant irrégulière n'est pas sujette à sanction."

 Le comité a donc suivi l'avis du président Coenen venu défendre son club.

La RUS Sainte-Ode débutera bien le prochain championnat sans handicap de points.

Remises : la décision vient de tomber

Écrit par David le jeudi 23 février 2017 20:10.

En raison des mauvaises conditions climatiques annoncées et afin de préserver au mieux l’état des terrains, le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches, à l’exception des matches de :

- PREMIÈRES MASCULINES de ces 24, 25 et 26 FÉVRIER 2017.

Les matches amicaux sont également remis.

Sont seuls autorisés, les Tournois en salle et les matches amicaux sur terrain synthétique pour autant qu’ils aient été annoncés.

Cette décision ne concerne pas les matches des NAT et INTERPROVINCIAUX qui sont gérés par le Comité Sportif.

Houmart (3E) : rebondissement dans le dossier Jimmy Fontaine !

Écrit par David le mercredi 22 février 2017 14:31.

Demande d’évocation introduit par JIMMY FONTAINE de la décision du Comité d’Appel ACFF du 4 novembre 2016

Vu la demande d’évocation introduite à l’encontre de la décision du comité d’appel ACFF du 4 novembre 2016 ;

En cause de Jimmy FONTAINE
Présent à l’audience du 11 janvier 2017 et assisté par Me Anne WERDING, avocate au Barreau de LIEGE


Vu les pièces du dossier ;
Vu le rapport fait à l’audience ;
Vu l’examen de l’affaire en séance du mercredi 11 janvier 2017 ;

Il ressort des éléments produits que le litige porte sur la contestation de la décision de la 1ère chambre du comité d’appel de l’URBSFA du 4 novembre 2016 ;
Le recours en évocation a été introduit dans les formes réglementaires en date du 11 novembre 2016 et est recevable ;

Il se fonde sur quatre moyens , étant successivement
- La violation du principe de proportionnalité ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;
- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral

EXAMEN DES GRIEFS ET DECISION
- La violation du principe de proportionnalité ;
La commission d’évocation fait en effet sienne la jurisprudence de la cour de cassation qui considère que « (Si) l’ exigence de proportionnalitéì astreint l'autoritéì disciplinaire aÌ motiver sa sentence, pour qu'apparaisse un rapport raisonnable entre la faute et la sanction, La Cour (estime) , par ailleurs, que le grief aÌ l'eìgard d'une sanction qui ne serait pas proportionnelle aÌ la graviteì des faits, est étranger aÌ l'article 7.1 CEDH ( Cass., 3 septembre 1998, n° 381.) et qu'il n'existe pas de principe général du droit relatif aÌ la proportionnalitéì de la sanction en matière disciplinaire ; »( in Mercuriale 2000 – Monsieur le Procueur général J. du Jardin « Le contrôle de légalitéì exerceì par la Cour de cassation sur la justice disciplinaire au sein des ordres professionnels. »)
Invoqué au titre de principe général de droit, le principe de proportionnalité n’est en l’espèce pas relevant ;
- La violation de l’article 1740 du règlement fédéral ;

l’article 1740 du règlement fédéral prévoit – notamment - que « Les instances feìdeìrales (…)doivent, quand l'audition de teìmoins est neìcessaire, les entendre soit ensemble, soit seìpareìment si elles estiment que ce moyen s'impose ou leur est demandeì, la confrontation restant cependant permise par apreÌs.
Ce moyen n’est pas recevable en ce qu’il n’a pas été invoqué par voie de conclusions ou de note devant la juridiction d’appel ;

- La violation de l’article 1746 du règlement fédéral ;

La disposition visée porte sur la motivation des décisions.
L’évocant soutient que la décision contestée pêche par défaut de motivation en ce qu’il a sollicité le bénéfice d’un sursis et que le rejet de cette demande n’a pas été motivé.
Outre que la motivation peut être implicite, cette prétention n’est pas recevable en ce qu’elle n’a pas été sollicitée par voie de conclusions ou de note écrites devant la juridiction d’appel.

- La violation de l’article 262,3° du règlement fédéral
L’article 262,3° du règlement fédéral s’exprime en son point 3 sur « les modaliteìs de fonctionnement » et stipule à cet égard que « les Comités d’Appel ne doivent pas toujours se réunir au grand complet. Le Président de chaque comité peut, en tenant compte de l’Art. 1746, former des sous-chambres, dans lesquelles siège au moins un juriste. Il fixe l’endroit et l’horaire des séances. »

Cette disposition implique très clairement et de manière impérative la présence d’un juriste au moins dans une « sous-chambre » .
Aucun juriste ne siégeait dans la (sous) – chambre dont la décision fait l’objet de l’actuelle procédure. Il s’en déduit qu’elle n’était pas valablement composée et que sa décision doit être annulée ;

PAR CES MOTIFS,
LA COMMISSION D'EVOCATION

Après en avoir délibéré, déclare la demande d’évocation recevable et fondée

Met les frais à charge de l’URBSFA;

Etaient présents à l’audience du 11.01.2017, ont participé au délibéré et ont décidé : Messieurs Marc PICALAUSA, Président, Jean-Louis DESMECHT, vice -président , Jean-Luc DEWEZ et Dirk SOUFFRIAU, membres.
Assistés de Violaine DESMET, secrétaire.
Etait présent au prononcé le 15.02.2017, Monsieur Marc PICALAUSA, Président, assisté de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Commission de contrôle : Sainte-Ode a fait appel !

Écrit par David le mercredi 22 février 2017 14:21.

Le 25 janvier, nous vous avions annoncé en exclusivité que le club de Sainte-Ode devrait débuter le prochain championnat avec un handicap de 9 points.

La raison de cette décision est liée à une mauvaise manoeuvre administrative lors de la cession du matricule de l'ancienne à la nouvelle asbl.  Une erreur administrative qui se paie cash.  Si le club avait été en P2, il serait également envoyé en P3.  

Sainte-Ode a fait appel et le dossier a été traité le 17 février.  L'affaire est renvoyée au Comité d’Appel ACFF.

Appel n°127 – R.U.S. STE ODE (02708) contre décision Commission de Contrôle du 24.01.2017 (cession de patrimoine) Le Comité d’Appel URBSFA a décidé de se déclarer incompétent et de renvoyer l’affaire au Comité d’Appel ACFF (article 262.312, 7 e tiret)
Etaient présents à l’audience du 17.02.2017, ont participé au délibéré et ont décidé: Messieurs Patrick KORTLEVEN, Président, Philippe NICAISE et Jean JEURISSEN, Vice-Présidents, Jean-Luc MORELLE, Roger BATTEAUW, Thierry MORTIER et Eric DUPONT, membres. Assistés de Pieter VAN DEN BRANDE, secrétaire.

Le club est convoqué ce vendredi :

(2)18:30 Appel 127 contre la décision prise par la Commission de Contrôle en date du 24.01.2017
Cession de patrimoine
7. POTY Thomas(26.09.1988) Ste Ode(02708)

Remise : la décision du CP vient de tomber !

Écrit par David le samedi 11 février 2017 11:02.

Le C.P.LUXEMBOURG annonce la remise de tous les matches de RÉSERVES prévus ce week-end des 11 et 12 FÉVRIER 2017.

Pour les autres matches : décision de l’arbitre au terrain.

Oppagne - Saint-Léger : match à huis clos ce samedi

Écrit par David le samedi 11 février 2017 08:04.

Suite à une décision du CP, Oppagne doit jouer son premier match de l'année 2017 à huis clos.  Cela tombe ce samedi soir contre Saint-Léger.  Voici ce que prévoit le règlement au niveau des personnes qui auront accès aux installations :

Lors d'un match à bureaux fermés (Art. 1919), sont seuls admis à l'intérieur des installations, indépendamment des joueurs et des arbitres:

  • les dirigeants responsables (Art. 311) des deux clubs en présence; (ce qui se restreint aux titulaires de la carte bleue de vos clubs, liste en pièce jointe)
  • le staff technique et médical, et responsables de la sécurité de chacune des équipes;
  • le personnel des services de secours médicaux, des services de l’ordre, les pompiers et les stewards;
  • le personnel de la société de production en charge de la captation et de la diffusion des matches;
  • le personnel en charge des panneaux publicitaires autour du terrain et du marquoir;
  • le personnel en charge de l’entretien du terrain et de la réception, et les ramasseurs de balle;
  • les membres des instances fédérales qui ont, au moins 48 h. avant le match, annoncé leur présence au club organisateur et/ou à l’URBSFA;
  • les journalistes porteurs des laissez-passer délivrés par Sportspress, soit par l'URBSFA;
  • les scouts accrédités par les clubs concernés, dont la liste doit être préalablement communiquée au Competitions Department.

 

Les Bulles (2A) : quinze jours de suspension pour François Vernel

Écrit par David le vendredi 10 février 2017 10:43.

François Vernel est suspendu du 17 février au 3 mars inclus.

Champlon (P1) : pas de tarif réduit pour Mustafaj

Écrit par David le vendredi 10 février 2017 10:42.

Deux journées de suspension étaient proposées à Burim Mustafaj qui avait fait opposition.  Cela n'a rien changé puisque jeudi soir, la suspension de deux dimanches a été confirmée.

Petit-Han (3E) : trois journées de suspension pour Thomas Maréchal

Écrit par David le vendredi 10 février 2017 10:41.

Deux journées de suspension étaient proposées à Thomas Maréchal.  Jeudi à Arlon, la punition a grimpé à trois journées !

Bure (3D) : pas de suspension pour Clément Wanlin

Écrit par David le vendredi 10 février 2017 10:40.

Clément Wanlin s'était vu proposer une suspension d'une journée.  Finalement, son exclusion est jugée suffisante.

Wellin (P1) : quinze jours pour Thomas Demoulin

Écrit par David le jeudi 9 février 2017 21:44.

Thomas Demoulin a bien fait de se rendre au CP ce jeudi.  Il voit sa peine réduite de moitié et ne devra donc rester que quinze jours derrière la barre. Pierre Devuyst dirigera donc seul Wellin pour les deux prochains week-ends.

Wellin (P1) : Thomas Demoulin au CP

Écrit par David le jeudi 9 février 2017 14:10.

Le co T1 Thomas Demoulin se rend ce jeudi au CP pour faire opposition à la proposition d'un mois d'exclusion de zone neutre (suite au match contre Champlon).  Il saura donc si il peut s'asseoir sur le banc ce samedi ou pas.

CP : trois membres sortants et rééligibles

Écrit par Jean-Marc le jeudi 9 février 2017 07:40.

Toute candidature comme membre d’une instance fédérale doit être introduite par le CQ du club d’affectation, contresignée par le candidat (ou par un dirigeant responsable si le candidat est le CQ) et envoyée sous pli recommandé au Secrétariat Provincial, Rue Francq 34 à 6700 ARLON, au plus tard le 30 mars 2017 (art.208, cachet postal faisant foi).

Sont sortants et rééligibles :
M. Eugène DE FISENNE (R.MARLOIE SP.)
M. Alex ROSSIGNOL (RCS.LIBRAMONTOIS)
M. Roger WILVERTS (AS.NOTHOMB).

CP : l'ordre du jour de la séance du 9 février

Écrit par David le jeudi 2 février 2017 07:09.

PROPOSITIONS DE TRANSACTIONS

AFFILIES

Blâme

  • (224) FROGNET Cyril 28/03/1988 - R.E.S. AUBANGE (01433)
  • (227) AMORY Laurent 13/10/1972 - R.U.S. GOUVY (03227)

Suspension effective en tant que entraîneur du 17-02-2017 au 03-03-2017 inclus

  • (220) VERNEL François 06/03/1980 - R.U.S. LES BULLES (02167)

Suspension effective en tant que entraîneur du 17-02-2017 au 16-03-2017 inclus + amende 50 EUR

  • (219) DEMOULIN Thomas 30/12/1985 - E.S. WELLINOISE (06923)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

  • (232) WANLIN Clément 26/11/1998 - U.S. BURE (07029)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Réserves à partir du 17-02-2017

  • (233) GEORGES François 21/12/1995 - R.L.C. WARMIFONTAINE (03142)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) U15 Prov. à partir du 17-02-2017

  • (228) THERER William 25/01/2002 - R.U.S. GOUVY (03227)
  • (230) DARGE Arthur 17/01/2002 - R.R.C. LONGLIER (03189)

Suspension effective en tant que joueur pour 1 rencontre(s) Juniors C Provinciaux à partir du 17-02-2017

  • (229) MICHEL Léo 06/03/2003 - R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201)
  • (237) DEMETS Loïc 14/06/2004 - R.L.C. BASTOGNE (02263)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

  • (218) CHARLIER Maxime 09/09/1992 - UN. R. ST-LOUIS-SAINT-LEGER (04273)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières A à partir du 17-02-2017

  • (219) MUSTAFAJ Burim 03/05/1988 - R.E.S. CHAMPLONAISE (02697)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) Equipes Premières à partir du 17-02-2017

  • (221) PARMENTIER Laurent 21/10/1982 - R.U.S. CHESTROLAISE (02233)
  • (222) MARÉCHAL Thomas 15/05/1983 - F.C. PETIT-HAN (06247)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) -17 (JB) à partir du 17-02-2017

  • (235) GOURMET Simon 10/08/2000 - UN.ST.ANDRE OCHAMPS (05614)

Suspension effective en tant que joueur pour 2 rencontre(s) U15 Prov. à partir du 17-02-2017

  • (228) KOROEV Noa 24/03/2003 - R.E.S. CHAMPLONAISE (02697)

Suspension effective en tant que joueur pour 3 rencontre(s) -17 (JB) à partir du 17-02-2017

  • (231) HEBERT Antoine 06/07/2001 - E.S. WELLINOISE (06923)

Exclusion jugée suffisante

  • (223) LIFRANGE Pierre 27/03/1969 - R.E.S. VAUX (06424)
  • (225) LAPAGNE Axel 19/04/2000 - R.R.C. LONGLIER (03189)

CLUBS

Blâme

(224) R.E.S. AUBANGE (01433) – Attitude public
Match Meix Le Tige / AUBANGE du 10.12.16 (21A).

(229) R.O.C. MEIX DT-VIRTON (03201) – attitude d’un supporter
Match MEIX DEVANT VIRTON / St Pierre du 10.12.16 (14P)

Pris connaissance

(236) R.U.S. SARTOISE (02754)
Match Compogne / SART du 17.12.16 (15F)
SART joue en rouge au lieu de vert.

Blâme + 25,- EUR amende

(220) R.U.S. LES BULLES (02167)
(220) R.E.S. AUBANGE (01433)
Match LES BULLES / Aubange du 11.12.16 (II A)
Attitude générale des deux équipes qui oblige l'arbitre à renvoyer les joueurs aux vestiaires pendant 5 minutes.Le match reprendra sans autre problème.
(234) FC JEUNESSE LORRAINE ARLONAISE (07763) - Attitude de quelques supporters
Match ARLON / Neuvillers du 17.12.16 (17P).

CP : des réunions hebdomadaires depuis le 1er janvier

Écrit par David le mardi 31 janvier 2017 07:40.

Message du CP :

Dès le 1er janvier 2017 et selon la volonté de l'ACFF, le CP s'alignera sur les autres provinces. A savoir que nos réunions se dérouleront de façon hebdomadaire. Une séance plénière tous les 15 jours avec le CP au complet et l'autre semaine, le président et 3 membres.

D3 Amateurs : le calendrier a été modifié

Écrit par David le lundi 30 janvier 2017 16:54.

Modifications du calendrier ACFF suite à la (nouvelle) remise générale en D3 amateurs série B :

1. Les matches de ce 26/02/2017 sont reportés au 19/03/2017 (à 15 :00).

2. Les matches du w-e des 28-29/01/2017 sont reportés vers le w-e des 25-26/02/2017

Source : TV LUX

Torgny (3A) : suspension pour Willy Prignon

Écrit par David le vendredi 27 janvier 2017 11:02.

Convoqué jeudi soir à Arlon, Willy Prignon est suspendu du 3 février au 2 avril 2017.  Il écope d'une amende de 50 euros. 

Halanzy : des suspensions revues à la hausse

Écrit par David le vendredi 27 janvier 2017 11:01.

L'entraîneur Romuald Thomas s'était vu proposer une suspension du 3/2 au 2/3/2017 avec une amende de 25 euros.  Désormais, c'est du 3/2 au 2/4/2017 avec 50 euros d'amende.

Pour le joueur Louis Rossignon, la punition passe de quatre à cinq journées.

CP : Bovigny perd 5-0 sur le tapis vert

Écrit par David le vendredi 27 janvier 2017 10:57.

Le match Montleban-Bovigny avait été arrêté le 27 novembre.  L'arbitre avait rapporté que l'entraîneur de Bovigny était monté sur le terrain, l'avait injurié et avait retiré ses joueurs.

Le match est perdu 5-0 et Bovigny écope d'une amende de 100 euros.

Sainte-Ode devra débuter le prochain championnat avec un handicap de 9 points !!!

Écrit par Mathys le mercredi 25 janvier 2017 18:10.

Sainte-Ode écope d'une sanction importante qui concernera la saison prochaine.  Sainte-Ode débutera le championnat 2017-2018 avec un handicap de neuf points !  La raison de cette décision est liée à une mauvaise manoeuvre administrative lors de la cession du matricule de l'ancienne à la nouvelle asbl.  Une erreur administrative qui se paie cash.  Si le club avait été en P2, il serait également envoyé en P3.  Nous savons déjà que Sainte-Ode ne fera pas appel de cette décision.

Décision complète ci-dessous :

Remise générale en D2 et D3B amateurs

Écrit par Mathys le vendredi 13 janvier 2017 10:42.

Remise générale en D2 amateurs et D3B amateurs.

Remise générale également en provinces de Namur et Brabant ainsi que pour les interprovinciaux U10 à U19.

Communiqué du CP : séries définitives 2017 + modalités du tour final des séries 1

Écrit par Mathys le mardi 10 janvier 2017 11:42.

Bonjour,

Vous trouverez, en pièce jointe (téléchargez ici), le fichier des séries définitives, retravaillées suite aux remarques transmises après la publication du premier projet.

TEXTE COMPLÉMENTAIRE SÉRIES DÉFINITIVES :

Finales des Champions Régionaux :

Après la fin du championnat, les finales opposants les 1er plus les finales opposant les 2èmes classés des séries régionales “1” en U21, 17 et 15 pour désigner les 1, 2, 3 et 4èmes classés des championnats REG, seront jouées par matches aller/retour.

Championnat 2ème tour des U7 azux U13 (séries de 7 ou 8 équipes) :

Les séries de 6 équipes joueront 10 matches, jusqu’au 29 avril 2017.

Passé cette date, le champ est laissé libre aux clubs pour organiser leurs Tournois.

Il en va de même pour les séries de 7/8 équipes.

Cependant, leurs 2 ou 4 matches restants (suivant les cas) seront quand même encodés et fixés aux mercredis 3, 10, 17 et 24 mai à 18H30.

Libre aux clubs concernés de les jouer… ou pas, ou bien de les décaler au samedi, à leur convenance via EKICKOFF.

Bien à vous.

Fabienne MONFORT
CP.LUXEMBOURG

Wellin (P1) : encore une nouvelle suspension pour Geoffrey Daphné

Écrit par Mathys le vendredi 6 janvier 2017 18:30.

Suite au match Wellin-Marloie du 5 novembre et au rapport de l'arbitre, la commission des transactions du CP avait proposé deux journées de suspension à Geoffrey Daphné.

Son club s'est opposé à cette proposition mais, le 24 novembre, le joueur ne s'était pas présenté au CP à Arlon.  En son absence, la punition était passée à trois journées de suspension.  Il y avait eu un malentendu pour cette convocation.  Le joueur n'avait pas été prévenu par son club.

Il avait donc fait appel et avait été convoqué à Cognelée mais n'était pas disponible en raison d'un déplacement professionnel.  Il avait bien prévenu et avait même transmis sa défense par écrit.  Sa suspension avait été portée à ... quatre journées de suspension.

Il s'est à nouveau opposé à cette suspension.  Ce vendredi, il a pu se défendre et la suspension a été ramenée à deux journées.  Ce dernier recours a porté ses fruits !

Deuxième tour : voici les séries des U7 aux U21

Écrit par Mathys le vendredi 6 janvier 2017 16:02.

Durbuy (D3) : un seul match de suspension pour Wanderson

Écrit par David le jeudi 22 décembre 2016 13:27.

Mardi soir, le Durbuysien Wanderson Dasilva s'est rendu au siège de l'ACFF à Cognelée en compagnie de son président.  Il s'est bien défendu et a vu sa peine réduite à un match plus un match en sursis.  Le club de Durbuy tient à remercier le club d'Aische et son joueur concerné par l'accrochage, pour avoir spontanément fait parvenir son témoignage de sa version des faits.